- Aménagement- Urbanisme-
Développement durable
"Votre GPS réglementaire pour garantir à vos projets d'arriver à destination"
À PROPOS
LSCONSULT est un bureau d'études et de conseil spécialisé dans l'aménagement, l'urbanisme et le développement durable.
La complexité croissante de la législation exige plus que jamais une expertise affûtée. Avec les exigences réglementaires qui évoluent constamment, la nécessité pour les opérateurs publics ou privés d’avoir un soutien expert et spécifique est palpable.
LSCONSULT intervient, offrant une assistance adaptée à la fois à la nature du projet et au contexte territorial, garantissant une approche opérationnelle et sur mesure.
NOTRE OFFRE
Nous avons pour mission de faciliter la concrétisation des projets (d'aménagement, d'énergies renouvelables, de planficiation, de construction ... ) dans le respect des choix stratégiques de la collectivité locale ou des porteurs de projet.
Chaque voyage commence par une carte, une vision claire de la destination et des défis à venir. Nous offrons une analyse précise de la faisabilité de votre projet, identifiant les obstacles potentiels et les opportunités. Comme un navigateur prépare sa route, nous traçons le chemin le plus direct et le plus sûr pour votre projet.
Tout comme un capitaine connaît son navire et les eaux qu'il sillonne, chez LSCONSULT nous maîtrisons les intrications des réglementations dans les domaines de l'environnement, de l'urbanisme.
Nous vous guidons à travers ces eaux, évitant les écueils et garantissant une route sûre.
NOTRE VISION
En tant qu'assistant à maîtrise d’ouvrage, nous assurons le suivi des différentes étapes de conception des projets pour rapprocher et faire dialoguer l’ensemble des dimensions économiques, sociales, urbaines et environnementales.
Nous proposons une méthodologie de travail interactive et pédagogique, intégrant l'environnement dans une perspective de développement durable.
Nous nous efforçons de concilier l'ensemble des dimensions d'un projet, sociale, économique, urbaine ou paysagère, afin de faire émerger l’ensemble des enjeux et apporter les solutions les plus adaptées au besoin des territoires et des volontés politiques en présence.
Nous réalisons notre mission dans le respect des exigences du cadre légal et réglementaire en perpétuelle évolution. En ce sens, nous vous apportons tous les repères possibles pour établir le périmètre de votre réflexion.
Que nous intervenions sur des missions ponctuelles exigeant réactivité et compétences techniques ou plus longues, nous travaillons avec un réseau de collaborateurs afin de proposer une équipe adaptée (bureau d'étude environnemental, géographe, architectes, paysagiste, avocats...) à vos projets (développement urbanistique, espaces publics, espaces verts , renouvellement urbain, réhabilitation....)
NOTRE EXPERTISE
Accompagnement de votre projet (aménagement, énergies renouvelables, construction, ICPE...)
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Etude de faisabilité de votre projet (urbanisme, environnement)
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Diagnostic des procédures nécessaires au projet, évaluation des délais, des risques, et des coûts de la phase préalable (concertation, étude d'impact) à la phase avant travaux (autorisation environnementale unique, déclaration d'intérêt général emportant mise en compatibilité du document d'urbanisme, archéologie...)
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Assistance à la rédaction des dossiers exemple : dossier de création et de réalisation (ZAC), Intérêt public majeur (DDEP), Déclaration d'utilité publique (DUP) ....
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Accompagnement de la commune dans la rédaction des délibérations
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Élaboration d'infographies juridiques nécessaires au suivi des procédures et leurs imbrications
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Élaboration de plannings détaillés
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Coordination des études environnementales (faune flore, zones humides, agricole) et inspection de leurs conformités vis-à-vis des exigences juridiques. Formulations de préconisations d’améliorations et aide à la rédaction (rédaction du volet absence de solutions alternatives, intérêt public majeur du projet et utilité publique du projet)
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Coordination des autorisations administratives (dossier loi sur l’eau, CNPN, autorisation de défrichement …)
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Accompagnement dans le calibrage des mesures compensatoires (compensation écologique, compensation agricole) et leur mise en œuvre (convention pour la mise en œuvre des mesures compensatoires)
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Accompagnement dans les négociations avec les services de l’État (DDTM, DREAL, Préfecture de l’Aude)
Planification
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Assistance à la mise en oeuvre de la concertation (au titre du code de l'urbanisme ou du code de l'environnement)
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Élaboration et révision des documents d'urbanisme (plan local d'urbanisme, carte communale)
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Accompagnement de la concertation
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Accompagnement de la procédure d'évaluation environnementale
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Aide à la rédaction du rapport de présentation, PADD, zonage, orientation d'aménagement et de programmation (OAP)...
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Relecture des délibérations du conseil municipal
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Notification personnes publiques associées (PPA)
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Accompagnement dans la procédure d'enquête publique
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Modification des documents d'urbanisme avec enquête publique, modification simplifiée
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Mise en compatibilité des documents d'urbanisme
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Déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du document d'urbanisme
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Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du document d'urbanisme
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Diagnostic et analyse des documents de planification existants sur le territoire : plan local d’urbanisme (PLU) plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), Schéma de cohérence territoriale (Scot), (SRADDET, SRCAE, SRCE)
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Diagnostic et analyse des documents de prévention des risques (Plan de prévention des risques naturels, Plan de prévention du risque inondation…) et leur impact sur le territoire (possibilités d’urbaniser, constructibilité, servitude d’utilité publique)
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Diagnostic des règles d’urbanisme applicables sur le territoire (loi littoral, loi montage, loi climat et résilience, Règlement national d’urbanisme, … )
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Aide à l’intégration du développement durable dans le document de planification
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Accompagnement de la démarche zéro artificialisation nette
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Animer des réunions de travail et de concertation
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Assurer une veille juridique
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Assurer la sécurisation administrative des procédures
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Veiller à la compatibilité du plan aux exigences juridiques
Formations
Il est aujourd'hui indispensable de connaître le droit de l'urbanisme et le droit de l'environnement afin de se conformer aux réglementations en vigueur lors de toutes les étapes de votre projet.
Pour aborder ces questions parfois complexes nous vous proposons des formations adaptées à vos besoins.
Les objectifs :
Niveau débutant
Connaître les sources du droit de l'urbanisme et de l'environnement
Connaître la réglementation en la matière (cadre législatif et réglementaire)
Connaître les différents acteurs publics et privés
Inventorier les risques
Connaître les procédures devant les juridictions administratives et judiciaires
Débutant - intermédiaire
Connaître les règles d'urbanisme et d'environnement de fond et de procédure mais aussi les pratiques relatives aux opérations de construction ou d'aménagement et leurs imbrications avec les procédures environnementales (étude d'impact, autorisation environnementale unique).
Niveau intermédiaire - expert
Intégrer les dernières évolutions juridiques en matière de droit de l’urbanisme et de droit de l'environnement et anticiper les risques contentieux.
Nos
engagemenTs
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Nous réalisons un travail sur-mesure adapté aux enjeux (sensibilité et qualité environnementale , juridique, géographie et aménagement) et contextes des territoires et acteurs concernés
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Nous apportons des solutions appliquées et opérationnelles
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Nous assurons un accompagnement étroit, durable et finalisé.